Les Archives municipales sont habilitées à collecter des archives privées, émanant de particuliers, d’associations, de syndicats, d’entreprises industrielles ou artisanales, de commerces…
Archives personnelles, familiales et professionnelles, correspondances, chartriers, carnets, documents anciens ou contemporains, collections de cartes postales, plans, pièces écrites, papiers d’érudits, films, photographies, tous ces documents représentent une part non négligeable et souvent méconnue de la mémoire locale.
Ces fonds, qui peuvent entrer par procédure de don, de dépôt, de donation ou de legs, sont très variés et apportent souvent un éclairage spécifique ou un complément d’information sur des événements couverts ou non par les archives publiques.
Le don implique un transfert de propriété des documents du donateur à la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire, alors que le dépôt est révocable à tout moment par le déposant.
Les Archives municipales fixent avec le donateur ou le déposant les conditions de communication et s’engagent à les respecter. Un accord définit les droits et devoirs mutuels de la Ville et du propriétaire des archives et précise les conditions dans lesquelles il les lui confie : communication et consultation - dans le respect de la vie privée et des secrets protégés par la loi -, droits de reproduction et d’exploitation - suivant le Code de la propriété intellectuelle.
Ainsi, vous pouvez choisir de laisser libre l’accès à vos archives, sous réserve des dispositions prévues par les lois, décrets et règlements en vigueur pour les archives publiques, ou d’en limiter l’accès en le soumettant à votre autorisation écrite.
Quelques exemples de fonds récemment déposés :
- 181 W - Association socio-culturelle cosnoise
- 173 W - Association des propriétaires du lotissement de l'Ormat
- 171 W - Association des anciens du collège de Cosne
- 162 W - Archives du colonel Bauchet
- 157 W - Archives de Port-Aubry