Tous les formulaires disponibles sur ces pages sont au format Acrobat Reader. Vous devez les télécharger sur votre disque dur. Vous pourrez alors les imprimer et, pour certains d'entre eux, les remplir avant de les présenter en mairie accompagnés des pièces nécessaires à leur traitement.
Urbanisme
Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes (Cerfa 13703)
Déclaration préalable - Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager (Cerfa 13702)
Déclaration préalable constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions (Cerfa n°13404)
Demande déposée par une personne morale et/ou travaux sur bâtiment autre que maison individuelle tels que : modification de toiture, d'ouverture, façade
Demande de certificat d'urbanisme (Cerfa n°13410)
Permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable sur un terrain et de savoir si l'opération que vous projetez est réalisable.
Demande de permis de démolir (Cerfa n°13405)
Le permis de démolir s'impose pour toute démolition partielle ou totale de tout bâtiment. L'exécution de tous travaux qui auraient pour effet de rendre l'utilisation des locaux impossible ou dangereuse est assimilée à une démolition.
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (Cerfa n°13406)
Ou pour des travaux non exemptés de permis de construire à exécuter sur une maison individuelle existante.
Demande de modification d'un permis délivré en cours de validité (Cerfa n°13411)
Pour modification du contenu d'un permis de construire antérieurement délivré ou d'un projet faisant l'objet d'une demande de permis de construire en cours d'instruction.
Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions ou de permis de construire comprenant ou non des démolitions (Cerfa n°13409)
Demande de transfert de permis délivré en cours de validité (Cerfa n°13412)
Fiche d'aide pour le calcul des surfaces hors oeuvre BRUTES et NETTES des constructions
Voirie
Demande d'occupation du Domaine Public
Demande d'occupation temporaire du Domaine Public
Demande d'encombrement du Domaine Public (cf n°21)
Ex : échafaudages, benne, matériel, stationnement pour déménagement...
Demande d'alignement ou d'autorisation de voirie (cf n°23)
Demande de numérotation de Voirie (cf n°24)
Demande préalable d'autorisation de rejet
Déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT)
- Liste des concessionnaires présents sur la commune de Cosne-Cours-sur-Loire
- Télécharger le formulaire de demande de renseignements
- Lire la notice d'emploi
- Télécharger
Fêtes et manifestations
Demande de matériel à titre onéreux ou gratuit.
Les organismes extérieurs à Cosne-Cours-sur-Loire peuvent bénéficier d'une mise à disposition de matériel à titre onéreux.
Les associations et administrations dont le siège se situe sur le territoire de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire bénéficient d'une mise à disposition gratuite.
Logement
Retrouvez ci-dessous les organismes utiles à votre recherche de logement.
En savoir plus : accéder à la page Bailleurs publics
Demande pour la surveillance de votre domicile pendant vos vacances : "Opération Tranquilité Vacances"
Location de salles
Vous devez réserver une salle municipale pour y organiser un événement public ou privé ?
Téléchargez le formulaire ci-dessous correspondant à votre besoin puis portez-le à l’accueil de la Mairie de Cosne qui enregistrera votre demande.
- Salle de la Chaussade
- Salle des fêtes de Cosne
- Salle des fêtes de Villechaud
- Salle des fêtes de Cours
Panneaux lumineux
Vous organisez un événement sur la commune de Cosne-Cours-sur-Loire ? La Ville met à votre disposition un affichage électronique gratuit. Renseignez ce formulaire puis déposez-le à l’accueil de la Mairie qui procèdera à son enregistrement.