Cadre de classement des archives communales
ARCHIVES ANCIENNES (AVANT 1790)
SERIE AA – Actes constitutifs et politiques de la commune - Correspondance générale
SERIE BB – Administration communale
SERIE CC – Finances, impôts et comptabilité
SERIE DD – Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie
SERIE EE – Affaires militaires
SERIE FF – Justice - Procédures - Police
SERIE GG – Cultes - Instruction publique - Assistance publique
SERIE HH – Agriculture - Industrie - Commerce
ARCHIVES MODERNES (1790 à 1939)
SERIE A – Lois et actes du pouvoir central
SERIE B – Actes de l’administration départementale
SERIE C – Bibliothèque administrative
SERIE D – Administration générale de la commune
- 1 D – Conseil municipal
- 2 D – Actes de l’administration municipale
- 3 D – Administration de la commune
- 4 D – Contentieux
SERIE F – Population - Economie sociale - Statistique
- 1 F – Population
- 2 F – Commerce et industrie
- 3 F – Agriculture
- 4 F – Subsistances
- 5 F – Statistique générale
- 6 F – Mesures d’exception
- 7 F – Travail
SERIE G – Contributions - Administrations financières
- 1 G – Impôts directs
- 2 G – Impôts extraordinaires
- 3 G – Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
- 1 H – Recrutement
- 2 H – Administration militaire
- 3 H – Garde nationale - Sapeurs-pompiers
- 4 H – Mesures d’exception et faits de guerre
SERIE I – Police - Hygiène publique - Justice
- 1 I – Police locale - Police urbaine - Police rurale
- 2 I – Police générale
- 3 I – Justice
- 4 I – Répression
- 5 I – Hygiène publique et salubrité
SERIE K – Elections et personnel
- 1 K – Elections
- 2 K – Personnel municipal
- 3 K – Protocole et distinctions honorifiques
SERIE L – Finances de la commune
- 1 L – Comptabilité
- 2 L – Revenus et charges de la commune
SERIE M – Edifices communaux - Monuments et établissements publics
- 1 M – Edifices publics
- 2 M – Edifices du culte et cimetières
- 3 M – Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance
- 4 M – Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art
- 5 M – Edifices divers
SERIE N – Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- 1 N – Biens communaux
- 2 N – Bois
- 3 N – Eaux
- 4 N – Propriétés et droits divers
- 5 N – Biens nationaux
SERIE O – Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
- 1 O – Travaux publics et voirie en général - Voirie urbaine - Petite voirie - Grande voirie - Voirie privée
- 2 O – Moyens de transport et travaux divers
- 3 O – Navigation et régime des eaux
- 1 P – Culte catholique
- 2 P – Culte protestant
- 3 P – Culte israélite
- 4 P – Cultes divers
- 5 P – Période révolutionnaire
- 6 P – Police des cultes
SERIE Q – Assistance et prévoyance
- 1 Q – Bureaux de bienfaisance - Secours d’urgence
- 2 Q – Œuvres charitables
- 3 Q – Etablissements hospitaliers - Hospitalisation
- 4 Q – Institutions diverses
- 5 Q – Application des lois d’assistance et de prévoyance
SERIE R – Instruction publique - Sciences, lettres et arts
- 1 R – Instruction publique
- 2 R – Sciences, lettres et arts
- 3 R – Sport et tourisme
SERIE S – Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
- 1 S – Documents isolés
- 2 S – Fonds de la Compagnie des ponts de Cosne
- 3 S – Fonds de l’Hôpital civil et militaire
- 4 S – Fonds de la Caisse d’épargne
- 5 S – Fonds du Bureau de bienfaisance
- 6 S – Fonds de l’Oeuvre auxiliaire de secours aux blessés militaires (puis Oeuvre d’assistance aux blessés militaires)
- 7 S – Fonds du Syndicat intercommunal d’électrification de Cosne - Tracy - Saint Père
- 8 S – Fonds Albert Breugnot