Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire - Répertoire des archives anciennes et modernes 1564 - 1939

Répertoire des archives anciennes et modernes 1564 - 1939

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Répertoire des archives anciennes et modernes 1564 - 1939

Cadre de classement des archives communales

ARCHIVES ANCIENNES (AVANT 1790)

SERIE AA – Actes constitutifs et politiques de la commune - Correspondance générale

SERIE BB – Administration communale

SERIE CC – Finances, impôts et comptabilité

SERIE DD – Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

SERIE EE – Affaires militaires

SERIE FF – Justice - Procédures - Police

SERIE GG – Cultes - Instruction publique - Assistance publique

SERIE HH – Agriculture - Industrie - Commerce

SERIE II – Documents divers

ARCHIVES MODERNES (1790 à 1939)

SERIE A – Lois et actes du pouvoir central

SERIE B – Actes de l’administration départementale

SERIE C – Bibliothèque administrative

SERIE D – Administration générale de la commune

  • 1 D – Conseil municipal
  • 2 D – Actes de l’administration municipale
  • 3 D – Administration de la commune
  • 4 D – Contentieux

SERIE E – Etat civil

SERIE F – Population - Economie sociale - Statistique

  • 1 F – Population
  • 2 F – Commerce et industrie
  • 3 F – Agriculture
  • 4 F – Subsistances
  • 5 F – Statistique générale
  • 6 F – Mesures d’exception
  • 7 F – Travail

SERIE G – Contributions - Administrations financières

  • 1 G – Impôts directs
  • 2 G – Impôts extraordinaires
  • 3 G – Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

SERIE H – Affaires militaires

  • 1 H – Recrutement
  • 2 H – Administration militaire
  • 3 H – Garde nationale - Sapeurs-pompiers
  • 4 H – Mesures d’exception et faits de guerre

SERIE I – Police - Hygiène publique - Justice

  • 1 I – Police locale - Police urbaine - Police rurale
  • 2 I – Police générale
  • 3 I – Justice
  • 4 I – Répression
  • 5 I – Hygiène publique et salubrité

SERIE K – Elections et personnel

  • 1 K – Elections
  • 2 K – Personnel municipal
  • 3 K – Protocole et distinctions honorifiques

SERIE L – Finances de la commune

  • 1 L – Comptabilité
  • 2 L – Revenus et charges de la commune

SERIE M – Edifices communaux - Monuments et établissements publics

  • 1 M – Edifices publics
  • 2 M – Edifices du culte et cimetières
  • 3 M – Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance
  • 4 M – Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art
  • 5 M – Edifices divers

SERIE N – Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

  • 1 N – Biens communaux
  • 2 N – Bois
  • 3 N – Eaux
  • 4 N – Propriétés et droits divers
  • 5 N – Biens nationaux

SERIE O – Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

  • 1 O – Travaux publics et voirie en général - Voirie urbaine - Petite voirie - Grande voirie - Voirie privée
  • 2 O – Moyens de transport et travaux divers
  • 3 O – Navigation et régime des eaux

SERIE P – Cultes

  • 1 P – Culte catholique
  • 2 P – Culte protestant
  • 3 P – Culte israélite
  • 4 P – Cultes divers
  • 5 P – Période révolutionnaire
  • 6 P – Police des cultes

SERIE Q – Assistance et prévoyance

  • 1 Q – Bureaux de bienfaisance - Secours d’urgence
  • 2 Q – Œuvres charitables
  • 3 Q – Etablissements hospitaliers - Hospitalisation
  • 4 Q – Institutions diverses
  • 5 Q – Application des lois d’assistance et de prévoyance

SERIE R – Instruction publique - Sciences, lettres et arts

  • 1 R – Instruction publique
  • 2 R – Sciences, lettres et arts
  • 3 R – Sport et tourisme

SERIE S – Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

  • 1 S – Documents isolés
  • 2 S – Fonds de la Compagnie des ponts de Cosne
  • 3 S – Fonds de l’Hôpital civil et militaire
  • 4 S – Fonds de la Caisse d’épargne
  • 5 S – Fonds du Bureau de bienfaisance
  • 6 S – Fonds de l’Oeuvre auxiliaire de secours aux blessés militaires (puis Oeuvre d’assistance aux blessés militaires)
  • 7 S – Fonds du Syndicat intercommunal d’électrification de Cosne - Tracy - Saint Père
  • 8 S – Fonds Albert Breugnot